Article 1
L'association s'appelle Kyushu Composers Association et son secrétariat est basé au domicile du secrétaire général.
Article 2
L'association est composée de compositeurs résidant ou originaires du Kyushu et d'Okinawa, ainsi que de toute personne adhérant aux objectifs de l'association.
Article 3
L'association a pour objectif de contribuer à la culture musicale du Kyushu et d'Okinawa ainsi qu'à celle du monde entier par le biais d'activités compositionnelles. Les membres doivent maintenir des contacts étroits et coopérer pour contribuer au développement et à l'amélioration de l'association.
Article 4
L'association mène les activités suivantes pour réaliser les objectifs de l'article précédent.
1. Organisation de concerts, conférences, séminaires, etc.
2. Publication d'un bulletin d'information.
3. Échanges entre les membres et avec les organisations nationales et internationales.
4. Autres activités nécessaires pour réaliser les objectifs de l'association.
Article 5
L'association dispose des postes directeurs suivants.
1. Président : 1 personne
2. Vice-président : 1 personne
3. Secrétaire général : 1 personne
4. Trésorier : 1 personne
5. Administrateurs : plusieurs (dont 1 responsable des échanges internationaux)
Article 6
Le mandat des directeurs est de deux ans. La réélection est autorisée.
Article 7
Les fonctions des directeurs sont les suivantes.
1. Le président représente l'association et supervise ses affaires.
2. Le vice-président assiste le président et exerce ses fonctions en cas d'absence du président.
3. Le secrétaire général supervise les affaires administratives de l'association.
4. Les administrateurs gèrent les opérations de l'association.
Article 8
Le président est élu parmi les membres.
1. Les règles détaillées pour l'élection du président sont définies séparément.
Article 9
Le vice-président et le secrétaire général sont recommandés par le conseil d'administration (y compris le président) et approuvés par l'assemblée générale.
Article 10
Les administrateurs sont élus parmi les membres.
1. Les règles détaillées pour l'élection des administrateurs sont définies séparément.
Article 11
Le conseil d'administration est composé du président, du vice-président, du secrétaire général, du trésorier et des administrateurs.
Article 12
Le conseil d'administration est l'organe de décision après l'assemblée générale et se réunit selon les besoins.
Article 13
L'assemblée générale se réunit une fois par an et délibère sur les questions nécessaires à la gestion de l'association.
Article 14
L'assemblée générale est constituée par la majorité des membres.
Article 15
L'association peut avoir des membres honoraires.
1. Les questions relatives aux membres honoraires sont définies dans les règles détaillées.
Article 16
L'association peut avoir des membres étudiants (y compris les étudiants aux études supérieures).
1. Les questions relatives aux membres étudiants sont définies dans les règles détaillées.
Article 17
L'association peut avoir des membres contributeurs.
1. Les questions relatives aux membres contributeurs sont définies dans les règles détaillées.
Article 18
Les dépenses de l'association proviennent des cotisations des membres et autres revenus.
Article 19
L'association a deux auditeurs pour surveiller les comptes de l'association.
Article 20
Les auditeurs sont recommandés par le conseil d'administration et approuvés par l'assemblée générale.
Article 21
L'année fiscale de l'association va du 1er avril au 31 mars chaque année.
[Règle 1] Adhésion et cotisations
1. La cotisation annuelle est de 12 000 yens, payable au début de l'année fiscale. La cotisation pour les membres étudiants est de 5 000 yens par an.
2. Les frais d'adhésion sont de 5 000 yens, payables à l'adhésion. Les membres étudiants sont exonérés des frais d'adhésion.
3. Pour devenir membre de l'association, une personne doit être recommandée par deux membres, soumettre un formulaire d'adhésion, et être approuvée par l'assemblée générale.
4. Les membres âgés de 75 ans ou plus qui ont maintenu leur adhésion pendant 20 ans ou plus peuvent payer une cotisation réduite de 6 000 yens.
5. Pour participer aux concerts organisés par l'association ou être invité à l'étranger par le biais de l'association, aucune cotisation ne doit être impayée jusqu'à l'année en question.
[Règle 2] Procédures électorales
Article 1 : Les méthodes d'élection des administrateurs conformément aux Articles 8(1) et 10(1) des statuts sont définies dans cette règle.
Article 2 : Les procédures électorales pour le président et les administrateurs sont gérées par une commission électorale. Le secrétaire général nomme deux membres de la commission électorale parmi les membres.
Article 3 : Le président est élu par un scrutin secret direct de tous les membres (avec deux candidats inscrits). Le candidat ayant le plus de votes valides est élu. Si les deux premiers candidats ont le même nombre de votes, un scrutin supplémentaire est tenu à l'assemblée générale.
Article 4 : Les administrateurs sont élus par district. Le nombre d'administrateurs par district est fixe. Les administrateurs sont élus par un scrutin secret direct des membres, avec le candidat ayant le plus de votes valides par district élu.
Article 5 : Si le président ou le vice-président élu chevauche une position d'administrateur régional, le candidat ayant le deuxième plus grand nombre de votes dans ce district est élu administrateur.
Article 6 : Nonobstant l'Article 3, si le président le juge nécessaire, le président peut recommander jusqu'à deux administrateurs supplémentaires (dont l'un responsable des échanges internationaux). Cette recommandation doit être approuvée par l'assemblée générale.
Article 7 : La division régionale et le nombre d'administrateurs par région sont les suivants :
• District Fukuoka : 1 personne
• District Saga/Nagasaki : 1 personne
• District Kumamoto : 1 personne
• District Oita/Miyazaki : 1 personne
• District Kagoshima/Okinawa : 1 personne
• District Hors Kyushu : 1 personneArticle 8 : En cas de vacance au sein des administrateurs, le poste est pourvu par élection interne des membres du district concerné.
[Règle 3] Membres honoraires
1. Admissibilité : Ancien président qui a contribué au développement de l'association pendant de nombreuses années, recommandé par au moins deux administrateurs et approuvé par l'assemblée générale.
2. Avantages : Les membres honoraires peuvent être exonérés de la moitié de leur cotisation.
3. Révocation : Si un membre honoraire compromet gravement l'honneur de l'association, son statut de membre honoraire peut être révoqué par décision de l'assemblée générale.
[Règle 4] Indemnités pour services des membres
1. Les indemnités de service sont accordées aux postes suivants :
• Président, Vice-président, Secrétaire général, Trésorier, Administrateur responsable des échanges internationaux2. Les indemnités de service sont accordées aux membres responsables des tâches suivantes :
• Responsable des échanges internationaux
• Responsable de la conception du site Web et autres responsabilités publicitaires régulières3. En outre, d'autres indemnités de service peuvent être versées selon les besoins pour assurer le bon fonctionnement des opérations de l'association.
[Règle 5] Résiliation de l'adhésion
Un membre qui souhaite se retirer doit payer toutes les cotisations dues et soumettre une notification de retrait.
[Règle 6] Exclusion
Un membre qui relève de l'une des catégories suivantes peut être exclu par décision de l'assemblée générale.
1. Un membre qui compromet gravement l'honneur de l'association.
2. Un membre dont les cotisations sont impayées depuis cinq ans ou plus.
[Règle 7] Suspension temporaire
1. Les membres en suspension temporaire qui paient la moitié de la cotisation annuelle peuvent recevoir le bulletin d'information et autres informations. Cependant, ils n'ont pas le droit de vote.
2. Un membre qui souhaite se mettre en suspension temporaire doit payer toutes les cotisations dues et soumettre une notification de suspension temporaire.
[Règle 8] Membres contributeurs
Les organisations ou individus qui adhèrent aux objectifs de l'association et paient la cotisation annuelle prescrite peuvent devenir membres contributeurs. 1. (Cotisations) La cotisation annuelle des membres contributeurs est de 10 000 yens par unité pour les organisations et de 3 000 yens pour les individus.
2. (Avantages) Les membres contributeurs reçoivent une invitation aux événements organisés par l'association, le journal « Journal », et le nom de l'organisation figure dans le programme des événements organisés par l'association (pour les organisations membres).
[Disposition finale 1] Ces statuts entrent en vigueur à la création de l'association le 1er décembre 1979.
[Disposition finale 2] Les statuts et règles de l'association entreront en vigueur le 1er avril 2006.
[Disposition finale 3] Les statuts et règles de l'association entreront en vigueur le 1er avril 2013.
[Disposition finale 4] Les statuts et règles de l'association entreront en vigueur le 1er octobre 2019.
[Disposition finale 5] Les statuts et règles de l'association entreront en vigueur le 1er juillet 2021.